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Afin d'améliorer la sécurité et la compatibilité des matériaux en contact avec l'eau et de protéger la santé humaine, l'Union européenne a annoncé une nouvelle réglementation exhaustive concernant les matériaux et les produits en contact avec l'eau. La directive (UE) 2020/2184 prévoit l'établissement de listes positives européennes de substances, compositions et ingrédients dans des réglementations couvrant les matériaux organiques, cimentaires, métalliques, émaillés, céramiques ou autres matériaux inorganiques.
Les nouvelles réglementations couvrent principalement les plastiques, les composants métalliques, les céramiques et autres matériaux inorganiques en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine. Elles visent à déterminer les conditions d'utilisation et les limites de migration. Les substances figurant sur la liste établie à l'annexe I du règlement (UE) n° 10/2011 de la Commission (3) ont été évaluées en vue de leur utilisation dans les matériaux plastiques destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires, conformément au règlement (UE) n° 10/2011, sous réserve uniquement de certaines conditions d'utilisation.
Parallèlement, l'Autorité européenne de sécurité des aliments a déclaré qu'il fallait donner la priorité à la réévaluation d'une proportion importante de substances, car aucune limite de migration spécifique n'a été fixée pour les matériaux plastiques en contact avec les denrées alimentaires dont l'utilisation est autorisée.
Une partie du règlement de l'Union européenne porte sur l'établissement de méthodologies d'essai et d'acceptation. L'objectif est d'évaluer la sécurité d'utilisation des matières premières, des compositions et des composants. Dans ce contexte, les essais physiques et chimiques tels que les essais de migration, les essais de propriétés toxicologiques, l'identification des espèces chimiques pertinentes et l'évaluation des risques constituent les analyses à appliquer. Il est également souligné que les essais et analyses doivent être effectués dans des laboratoires appliquant les bonnes pratiques de laboratoire (BPL).
Les listes positives nationales des États membres relatives à la réglementation ont été notifiées à l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA). Les systèmes nationaux seront valables jusqu'au 31 décembre 2026. Du 13 juillet 2021 au 31 décembre 2026, des mesures transitoires seront prévues pour les substances approuvées. L'objectif principal est d'améliorer la sécurité et la conformité des matériaux en contact avec l'eau afin de protéger la population grâce à une réglementation plus stricte et plus complète dans ce domaine.
Dans le cadre de la réglementation, des exigences en matière d'hygiène seront fixées pour les matériaux finaux destinés à être utilisés dans des produits en contact avec l'eau, sur la base de l'annexe V de la directive (UE) 2020/2184, et prises en compte dans les procédures d'évaluation de la conformité des produits.
Les procédures d'essai et d'analyse, y compris les substances et paramètres pertinents à analyser dans l'eau en transit, seront déterminées selon une approche fondée sur les risques, proportionnée aux risques pour la santé humaine et en fonction de la catégorie du matériau final, afin de garantir la sécurité des matériaux finaux.
Le groupe Nanolab Laboratories continue de fournir des services dans le cadre de l'analyse de migration. Nous proposons également des services dans divers domaines de l'analyse des emballages.
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